http://www.lindependant.fr/aude/capendu/ http://www.lindependant.fr/aude/comigne/


mardi, 30 mars 2010

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte administratif 2009

capendu_cons_municip (5).JPG

Plusieurs dossiers ont été soumis au vote des élus lors du conseil municipal qui a eu lieu ces jours-ci dont le compte administratif 2009 de la collectivité territoriale.

Les écoles : Il a été voté à l'unanimité une délibération de soutien à l'appel national de l'école publique. Jean Jacques Camel, maire du village, s'est montré amer devant la dégradation constante du service public en matière d'éducation scolaire. Suite aux demandes du conseil d'école du primaire, divers travaux de sécurité vont être entrepris (remplacement du grillage endommagé par la tempête Klaus, achat de jeux pour la cour, prévision de zone d'ombre). D'autre part l'édile a annoncé la mise à disposition des écoles de deux enseignants spécialisés ainsi que d'un psychologue scolaire. L'élu a toutefois émis le vœux que les travaux nécessaires dans les écoles soient demandés au fur et à mesure des besoins sans attendre le conseil d'école, et ce pour plus d'efficacité dans leur réalisation.

capendu_cons_municip (6).JPGLes comptes administratifs annexes :

Les conseillers ont ensuite eu à votre le compte administratif principal et ceux des budgets annexes, comptes qui ont été présentés par le maire. En ce qui concerne celui du lotissement Pôle Santé, les ventes de terrain sont actuellement en cours. Un nouveau bus est venu remplacer l'ancien qui était devenu obsolète, mais aucun changement n'affecte le CA du transport, les recettes nécessaires ayant bien été prévues. En ce qui concerne le CA du CCAS, le maire a noté une importante augmentation de ses charges, due à un nombre de personnes aidées en nette progression. Ce sont 31 familles (150 personnes) qui ont eu recours au CCAS en 2009, plus la prise en charge du transport des personnes de plus de 65 ans. Les élus se montrent inquiets de l'augmentation de la précarité sur la commune. Les comptes administratifs ont été approuvé à l'unanimité par les conseillers, hors présence du maire évidemment.

Un compte administratif principal excédentaire

C'est un C.A. excédentaire qui a été approuvé(hors présence du maire) à l'unanimité par les conseillers municipaux avec 1 667 710€ de dépenses et 2 350 035€ de recettes. A noter que si les charges de personnel augmentent de manière prévisible selon le plan de carrière des agents municipaux, les dépenses de fonctionnement sont maîtrisées et font l'objet d'un suivi rigoureux. Une pendule sera installée à l'éclairage du Stade afin de limiter les utilisations abusives de courant (72 000€ en 2009). En conclusion à la présentation des comptes administratifs de la commune l'édile avoue amèrement que si les dépenses de fonctionnements sont faciles à maîtriser, celles qui concernent l'investissement sont un réel casse tête pour les mairies qui ont de plus en plus de mal à les maîtriser. « Si l'état continue ainsi, nous allons devoir mettre la clé sous le paillasson ! » Assène t'il avant d'ajouter «  si nous sommes obligés de faire les travaux nécessaires sur trois ans, ce sont les entreprises qui vont souffrir ! La vraie crise c'est maintenant que nous y sommes et pour un an ou deux ! ». En effet sur les 27 programmes prévus seuls 17 ont pu être réalisés et trois ont tout de même été annulés ou reportés. Jean Jacques Camel a fustigé le désengagement de l'état, notamment en ce qui concerne la chapelle du cimetière et la voirie et a profondément regretté celui du département en ce qui concerne la réfection de la RD 257. Un désengagement de l'état qui a contraint la municipalité à reporter et voire même à annuler certains projets importants.

mercredi, 20 janvier 2010

Le conseil municipal valide l’implantation de réserves foncières photovoltaïques

capendu_cons_municip (2).JPG

Dernièrement le cabinet d'étude toulousain ABIES Eolien a rendu les conclusions de son études sur l'implantation des zones de développement éolien (ZDE) et de développement du photovoltaïque au sol (ZDPS) sur les territoires des communautés de communes de Piémont d'Alaric, du Haut Cabardès et celle du Haut Minervois.

IMG_6487.JPGCes conclusions sont très claires, tout de qui est éolien doit se développer sur les contreforts de la Montagne noire, le photovoltaïque au sol étant lui préconisé dans la plaine de l'Aude là où l'ensoleillement est le plus performant. La réserve foncière pour zone éolienne la plus proche de Capendu se trouve à Puichéric avec 85 ha. Mais en toute objectivité, tous ces terrains ne seront pas recouverts de gigantesques ventilateurs, il n'y aura peut être qu'une zone de retenue et cela probablement dans la Montagne noire, en complémentarité des zones existant déjà sur le secteur.

piemontalaric_photovoltaïque.jpgS'il n'y a pas site à vocation éolien sur le secteur piémontais, par contre les ZDPS le concernent de plus près. D'ailleurs un projet de panneaux photovoltaïque est mené par des viticulteurs, le projet VITASOL. Il est en gestation sur la zone de Moux, Roquecourbe et Saint Couat. D'autres secteurs ont été réservés sur le territoire notamment à Blomac, Marseillette, Badens et Rustique.

A ce jour un seul projet est avancé et il concerne Rustique. Ce sont 640 hectares potentiels qui sont inscrits ce qui représente 2,2% du territoire de la communauté de commune avec une puissance de 60 méga watt. Mais, il ne faut pas s'y tromper, les promoteurs qui ont besoin de relais pour transporter leur énergie vont chercher les territoires déjà équipés de transformateurs électriques et Capendu en possède deux. Toutefois, si au départ il était promis monts et merveilles aux propriétaires de terrains utilisables, les offres sont maintenant revues à la baisse. De tout façon, les promoteurs devront choisir parmi le foncier réservé et c'est le préfet qui donnera sont aval au projet. Il était donc impératif pour les trois territoires que cette étude soit validée par les conseils municipaux des communes les composant avant fin janvier pour être remis rapidement en préfecture. Le conseil municipal capenducien l'a unanimement voté dans son intégralité.

IMG_7300.JPGAutre dossier au conseil, la vente d'un terrain à un opérateur téléphonique (SFR) qui possède déjà une antenne sur la serre à Capendu et qui désirait acquérir le terrain sur laquelle elle est installée. Une vente qui a été votée à l'unanimité, car l'antenne est dans un secteur éloigné des premières maisons du village, des écoles et du foyer culturel. A noter qu'un autre opérateur (Orange) est déjà propriétaire de sa parcelle dans le même secteur.

Le conseil municipal a autorisé le maire à payer 50% du montant de la subvention 2009 au titre de la subvention 2010, étant entendu que dés le vote du budget un rééquilibrage sera fait en fonction des montants réels accordés. Etant donné les graves difficultés de gestion financière rencontrées par la Boule Capenducienne, la mairie a décidé de geler sa subvention 2010.

Jean-Jacques Camel, maire du village, a informé ses conseillers de la rapidité de l'avancée sur la réforme des territoires, leur signalant que les intercommunalités seraient très concernées par cette dernière, les plus petites étant appelées à disparaître englobées dans de plus grosses. Piémont d'Alaric n'est pas dans ce cas là, mais des incitations financières sont mises en place par l'Etat. Pour l'édile il est important de rester attentif à toutes ces mutations qui ne seront pas sans conséquences sur la vie des communes, surtout rurales qui d'une façon ou d'une autre feront les frais de cette réforme des collectivités.

Pour lire la circulade : http://www.mairie-capendu.fr/public/

lundi, 14 décembre 2009

La réforme des Collectivités territoriales au cœur du conseil municipal

capendu_cons_municipal.JPGLors du dernier conseil municipal, Jean Jacques Camel, maire du village s'est montré très agacé par la suppression de la cabine téléphonique de la RD 6113 située devant le CAT. Pour lui c'est un nouveau pan du service public qui disparaît. Il s'est aussi montré agacé par le nom remplacement d'une enseignante de la maternelle en congé de maladie depuis quelques semaines.

capendu_cons_municipal (1).JPGIl a ensuite rendu compte du dernier congrès des maires, se disant très réservé, voir même opposé à la réforme des collectivités telle qu'elle est actuellement prévue. Les régions et les départements perdant la compétence générale ne pourront plus venir aider les communes et les intercommunalités. L'édile craint de ne plus pouvoir assurer certains travaux indispensables, pour lui les communes pauvres sont condamnées à terme et seront lourdement pénalisées par le nouveau système mis en place. Très inquiet, tout comme la plupart de ses collègues car de nombreuses intercommunalités seront contrainte de fusionner pour éviter la disparition totale, il a donc demandé à son conseil de délibérer contre cette réforme, ce qui a été fait à l'unanimité.

capendu_cons_municipal (2).JPGLes dossiers :

Gymnase du collège et centre de loisir attachéIMG_4806.JPG aux écoles : il a été décidé de recruter une personne pour 21h/semaine afin d'assurer 13h de gardiennage au gymnase du collège et 8h au centre de loisir.

Travaux au secrétariat de mairie : des travaux vont être effectués dans le secrétariat, ils sont estimés à 147000€ et dureront 6mois. Trois entreprises ont été retenues, Cogébat, Verm et Galentus. La mairie sera provisoirement déplacée dans les anciens locaux de Piémont d'Alaric juste de l'autre côté de la place

Voirie et réseaux 2010 : la commune ne perçoit plus de DGE depuis maintenant trois ans, les travaux de voirie et de réseaux prévus seront donc entièrement à la charge de la collectivité. Sont prévus au programme 2010 : le chemin des Pauvres, la nouvelle rue du Cers et la rue du Collège, ainsi qu'une extension du réseau d'assainissement de la rue de l'industrie.

Mise en place d'un marché à Capendu : la municipalité est entrain de mener une réflexion sur l'opportunité de créer un marché local pour répondre aux souhaits de la population.

IMG_4807.JPGConvention des eaux usées avec Marseillette : la commune de Marseillette étant rattachée à la station d'épuration de Capendu, une convention a été autorisée. La surtaxe sur les eaux usées payée par les capenduciens sera aussi étendue aux habitants de Capendu. D'autre part la commune envisage de réactiver le puits saint Martin, ce dernier fournissant plus d'eau que n'en consomme la population.

Recensement 2010 : trois agents recenseurs ont été retenus sur la liste des demandeurs d'emploi capenduciens, Elodie Mesnil, Sébastien Signoret et Cécile Gayraut passeront dans les foyers du 20 janvier au 21 février 2010 dans le cadre du recensement 2010. Par ailleurs ils recevront une formation préliminaire à leur fonction.

Subvention état pour la tempête Klaus : une subvention de 9542.40€ a été attribuée par l'état afin de couvrir les dégâts de la tempête Klaus non pris en charge par les assurances.

Aménagement paysager du pôle santé : d'un coût d'un peu plus de 3500€ cet aménagement sera réalisé par la municipalité sur un plan réalisé par Marie Bertrand, architecte à Marseillette.

Assainissement non collectif : de la responsabilité des maires, ce type d'assainissement, dont les frais incombent totalement aux propriétaires a fait l'objet d'un recensement départemental, on en compte sept à Capendu. Selon le rapport émis par la préfecture, les installations non conformes aux normes actuelles devront impérativement être mises en conformité avec la loi par leurs propriétaires.

 

07:00 Publié dans conseil municipal | Lien permanent | capendu | Commentaires (0) | Tags : conseil municipal | |  Facebook |  Imprimer | | |

mardi, 29 septembre 2009

La pandémie de grippe s'invite au conseil municipal

capendu_cons_municipal.JPG

De nombreux dossiers ont été votés lors du dernier conseil municipal de Capendu. Il a tout d'abord été question de modification du PLU (plan local d'urbanisme) autorisant l'installation de panneaux photovoltaïques pour l'énergie domestique. Une précision toutefois, cette autorisation ne concerne pas le centre historique du village qui dépend des monuments historiques de France. Les assurances ont remboursé 32 000€ pour les feux tricolores détruits lors du passage de la tempête Klaus, à noter que les nouveaux feux étant plus écologiques ils consomment moins que les précédents. En ce qui concerne les clôtures, une bonne nouvelle est arrivée de la préfecture qui a annoncé une aide sur ce qui n'a pas été pris par les assurances, il y en a tout de même pour 17 000 €. A noter que le bus du village, atteignant ses 20 ans de bons et loyaux services, va être remplacé par un bus de 36 places. La municipalité a décidé l'achat d'un bus d'occasion avec peu de km, un achat qui va couter environ 110 000 € au village mais dont le budget sera très rapidement équilibré.

Le photovoltaïque à l'étude

Le maire a donné les premiers résultats sur la mise en place de photovoltaïque sur le territoire de Piémont d'Alaric et précisé que deux zones vont être définies par la communauté de communes dans le cadre de la charte d'aménagement qui sera prochaine signée par le préfet. « En ce qui concerne ces implantations les conseils municipaux doivent donner leur avis. » a précisé l'édile. Un choix cornélien s'il en est, les élus devant prendre en compte l'intérêt du village et de ses habitants, Jean-Jacques Camel a donc demandé à son conseil de réfléchir sur l'opportunité d'une éventuelle implantation.

capendu_cons_municipal (3).JPGPlan pandémie

Le maire a informé son conseil de la mise en place des fiches préfectorales destinées à informer la population sur les risques de pandémie de grippe A. Un plan communal est cours d'élaboration avec information du public. La municipalité est en train de dresser un inventaire des fragilités au niveau du territoire capenducien.

capendu_cons_municipal (2).JPGDossier divers

Les élus ont aussi voté l'achat d'un défibrillateur pour la commune et acté le compte rendu d'activité 2008 de Piémont d'Alaric.

Votation civile pour la poste

La municipalité a décidé d'inviter sa population à participer au référendum de la coordination nationale de défense de la poste le 3 octobre prochain. Les Capenduciens seront donc appelés à se prononcer sur la privatisation de La Poste. Une votation qui aura lieu devant la poste sur la place de la mairie de 9 h à 12 h. A noter que le vote par correspondance et par procuration est autorisé. Un apéritif sera offert aux participants. En cohérence avec cet appel, le conseil municipal a pris une délibération contre la privatisation de La Poste et le démantèlement de ses services sur les territoires ruraux.

22:54 Publié dans conseil municipal | Lien permanent | capendu | Commentaires (0) | Tags : conseil municipal | |  Facebook |  Imprimer | | |

vendredi, 07 août 2009

La municipalité vote les travaux de la chapelle du cimetière

capendu_conseil_municipal (3).JPG

Dernièrement les élus du conseil municipal de Capendu se sont retrouvés pour un ultime conseil avant la trêve estivale, il s'agissait de voter cinq dossiers urgents.

Epuration :

La délégation de service public concernant le contrat d'assainissement « épuration » a été renouvelée avec la Lyonnaise des Eaux pour une durée de sept ans et six mois, une convention devant être signée avec Marseillette concernant la gestion de la station d'épuration.

Assistance technique du département

La commune de Capendu étant éligible à l'assistance technique du département, le conseil municipal opte pour la mission d'assistance au service d'assainissement collectif.

Pôle médical intercommunal

Les travaux du lotissement étant achevés, la commune peut vendre la partie pôle médical et professionnels de santé soit une superficie de 5081 m² à la communauté de communes.

Pour la partie lotissement communal, 4 lots sont mis à la vente au prix de 92,00 € HT /m2 (tailles des lots : 660, 666, 874 et 949 m²). Les futurs acquéreurs doivent adresser un courrier d'intention à la mairie.

Chapelle du cimetière

Les trois tranches de travaux (2009, 2010, 2011) sont programmés et la DRAC annonce une subvention de 40 % par tranche.

Une demande sera faite à la DRAC et à la Région pour obtenir des financements et une convention financière sera signée avec la DRAC. Par ailleurs le conseil général a déjà été sollicité pour ces travaux. Et la maîtrise d'œuvre des travaux à été confiée à l'architecte en chef des monuments historiques, monsieur Ribiere. Ce dernier sera assisté par Yves le Douarin, vérificateur des travaux des Monuments historiques.

Rénovation du secrétariat de mairie

Les travaux de rénovation du secrétariat de la mairie vont imposer un déménagement des services administratifs dans les locaux des anciens bureaux de la communauté de communes (face à la mairie). Après consultation, Tamara Rivel, architecte, a été choisie.

Des consultations pour une mission SPS et sécurité chantier seront effectuées et un appel d'offre sera lancé pour un début des travaux prévu en octobre.

samedi, 20 juin 2009

Conseil Municipal : En prévision un atelier neuf pour les services techniques et des jardins familiaux

capendu_conseil_municipal (4).JPG

Lors du dernier conseil municipal, les élus ont voté à l'unanimité la mise en vente des ateliers et de l'ancienne caserne des sapeurs pompiers. Cette cession est destinée à construire des ateliers conformes à ce que l'on peut attendre, d'environ 2000 m² et qui seraient bâtit en périphérie du village, soit dans la future ZAE en bordure de la RD6113 soit sur la zone d'activité déjà existante à l'entrée du village. La commission des travaux a d'ailleurs fait une étude sur ce projet et ses conclusions ont été retenues par les élus.

capendu_conseil_municipal (3).JPGAuparavant, Jean Jacques Camel, Maire de Capendu a présenté et expliqué, dans ses grandes lignes, le budget 2009 de la Communauté de Communes de Piémont d'Alaric. C'est l'édile qui sera le représentant de la ville dans la future commission locale de transfert des charges de Piémont d'Alaric, une commission destinée à évaluer les transferts des charges des communes vers leur communauté de communes. Ensuite, toujours en relation avec Piémont d'Alaric, l'élu a été autorisé à signer la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée concernant la création du pôle médical sur la zone du lotissement du terrain De Lagarrigue.

En ce qui concerne ce dernier, des travaux complémentaires destiné à l'aménagement du bassin de rétention des eaux sont prévus et des devis sont demandés aux entreprises pour en évaluer le coût.

Le conseil municipal est entrain d'étudier la possibilité d'installer des jardins familiaux sur un terrain appartenant à M. Sidro, ce dernier cédant gratuitement la parcelle à la municipalité, cession qui ne devrait pas tarder à intervenir.

capendu_communiqué_maire.jpg

La pelle mécanique du village étant devenue obsolète, la commission des travaux a demandé sa cession, accompagnée de l'étrave qui va avec, il en est de même pour l'estafette Renault. Un dossier que le Conseil a voté à l'unanimité.

En ce qui concerne la gestion de la station d'épuration, le choix du nouveau délégataire ne sera fait qu'après analyse des propositions par le bureau d'Etudes SP 2000, il interviendra avant la fin du mois.

Les travaux prévus pour la réfection de la chapelle du cimetière seront fait selon un échéancier fourni par la DRAC, sur trois ans, en 2009 pour l'étude du projet technique (34 000€), 2010 verra la mise hors d'eau et la réfection de la toiture (318 000€) et en 2011 la restauration intérieur de la chapelle qui devrait se monter à environ 280 000€. Le Maire a tenu à rappeler qu'avant ce genre de restauration de monument classé était pris en charge à 100% par l'Etat, mais que maintenant le village n'obtiendrait que 40% d'aide. Il espère que le département et la région viendront en appuis chacun pour 20% du montant total de la facture.

Comme tous les ans, durant la période estivale, la municipalité reconduit le gardiennage du village, des devis seront donc demandés aux diverses sociétés de surveillance.

capendu_conseil_municipal (2).JPGL'école élémentaire du village a été retenue, avec 59 autres écoles rurales de l'Aude, pour faire partie de l'opération nationale « école numérique rurale »  et percevra à cet effet une dotation de 10 000€ destinée à permettre le financement des ordinateurs, d'un vidéo projecteur, d'une imprimante, d'une table numérique et de tout le nécessaire à un espace informatique. Ce dernier devra être fonctionnel à la rentrée de septembre.

En ce qui concerne la mise en sécurité du ruisseau jouxtant la caserne, la municipalité vient de déposer en préfecture un dossier de demande de subvention D.D.R et de prendre la délibération nécessaire à la finalisation du dossier, concernant notamment l'engagement de la commune à réaliser un dossier d'Autorisation de Loi sur l'Eau.

 

22:50 Publié dans conseil municipal | Lien permanent | capendu | Commentaires (0) | Tags : conseil municipal | |  Facebook |  Imprimer | | |

dimanche, 19 avril 2009

La Commune n'augmente pas ses impôts

capendu_conseil_municipal (2).JPGUn budget de rigoureux qui a été voté à Capendu, et  pour lequel Jean Jacques Camel, le maire du village a demandé à tout son personnel une grande rigueur dans les dépenses de fonctionnement. Une rigueur amplement justifiée par la crise financière et sociale qui touche le monde entier.

Afin de ne pas pénaliser encore plus leurs concitoyens, le maire et son conseil municipal ont décidé de ne pas augmenter les taux d'imposition en 2009. Ce qui ne sera pas sans conséquences. « Tout augmente de manière conséquente » a remarqué l'édile «  et l'Etat pour ne pas être en reste a augmenté les bases d'impositions des taxes locales... il est évident que ça ne couvre pas l'augmentation mécanique et que le village va devoir économiser... ».

capendu_conseil_municipal.JPGUn constat qui fait donc présenter pour 2009 un budget très serré, il n'y aura pas d'investissement lourd en 2009. Même si la commune s'est désendettée et qu'elle n'a que 5% de charges financière et seulement 34% de frais de fonctionnement administratif, (bien moins que la moyenne nationale), les élus ont décidé une baisse obligatoire de son fonctionnement.

Les recettes attendues sont principalement les impôts (environ 53%) et les dotations (environ 29%) car même s'il baisse ses compensations envers les communes l'Etat maintient ses dotations, les autres recettes provenant des loyers et de l'augmentation des bases d'imposition. C'est donc un budget de 3 202 349€ dont 1617 027€ de fonctionnement et 1 585 322€ d'investissement qui a été voté à l'unanimité pour 2009.

Le maire a aussi précisé que la préservation du patrimoine communal restait d'actualité. Les budgets annexes ont été votés dans la foulée de même que les comptes administratifs de la commune.

Autres dossiers

EDF : une étude diagnostic « Eclairage public » est lancée afin de réduire les dépenses énergétiques.

Tour de l'Aude : Une subvention de 230 € est attribuée.

Modification contrat : Le contrat d'un agent affecté à l'entretien est porté à 20 heures hebdomadaires.

Convention assistance Technique : Une convention d'assistance technique dans les domaines de l'eau et de l'Assainissement sera signée conformément à la loi sur l'eau qui définit le cadre d'intervention des départements depuis le 01/01/2009.

 

21:17 Publié dans conseil municipal | Lien permanent | capendu | Commentaires (0) | |  Facebook |  Imprimer | | |